Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEBAT
Numéro de dépôt :
1029575
Date de dépôt :
19/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Dunkerque
Présentation de la marque BEBAT
Déposée le 19 septembre 1977 par LARUE Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dunkerque), la marque française « BEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BEBAT est expirée depuis le 19 septembre 1987.
LARUE Yvan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019